Les connaissances nécessaires de votre avocat en cas de traumatisme cranien

Quelles sont les connaissances nécessaires de votre avocat en cas de traumatisme cranien ?

Le traumatisme crânien est un problème majeur de Santé Publique en raison du nombre important de victimes recensées chaque année en France.

Cela représente soit près de 155.000 personnes.

Définition du traumatisme crânien

Il peut se définir une commotion cérébrale traduite par l’interruption temporaire du fonctionnement habituel du cerveau[1].

La gravité d’un traumatisme crânien est en lien direct avec l’importance des lésions cérébrales. Elles sont souvent provoquées par le contact du cerveau avec la paroi crânienne, et la première conséquence majeure et immédiate d’un traumatisme crânien est la perte de conscience. Elle est le signe certain de la commotion cérébrale.

Sa durée, perte de connaissance brève ou coma, permettra de mesurer de la sévérité du traumatisme crânien. L’évaluation du TC est définie sur la base du score de coma de Glasgow (GCS) dès l’admission du patient en service d’urgence et est déterminée selon une échelle de 3 à 15. Il s’agit d’une norme internationale.

La prise en charge des traumatisés crânio-cérébraux a été grandement encouragé par la Société Française de Médecine physique et de Réadaptation (SOFMER). Il en est de même des associations de professionnels de la santé ainsi que par celles des victimes. La prise en charge des traumatisés crânio-cérébraux a été mise en avant à travers la Circulaire n° 2004-280 du 18 juin 2004. Elle est relative à la filière de prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des traumatisés crânio-cérébraux et des traumatisés médullaires, l’épidémiologie et l’incidence.

Cette circulaire rappelle que la population des traumatisés crânio-cérébraux recouvre trois grandes catégories de blessés. Chacune d’entre elles nécessitant une prise en charge adaptée. Elle s’est très largement inspirée des travaux des sociétés scientifiques.

Il ne faut pas se leurrer, cette pathologie est spécifique et singulière. Elle nécessite des connaissances approfondies du sujet pour bien défendre la victime.

Voyons quelles sont les connaissances nécessaires de votre avocat en cas de traumatisme cranien pour bien vous défendre.

Les connaissances juridiques nécessaires de votre avocat en cas de traumatisme cranien

La base avant tout, est une connaissance juridique en droit de la santé. Sans la maîtrise du droit et des voies de recours, votre avocat ne pourra pas bien vous défendre.

La formation par excellence est une formation qui comprend le droit civil de la responsabilité médicale mais aussi le droit administratif.

Comme nous avons eu l’occasion de le démontrer, le droit médical est une matière transversale. C’est à dire qu’il s’agit d’une matière qui porte sur plusieurs domaines juridique. Ceci est l’une des plus grandes complexités de ce droit.

Mais au delà de cette base juridique, comment faire si vous ou un de vos proches a subi un traumatisme crânien ?

Les connaissances médicales nécessaires que doit avoir votre avocat en cas de traumatisme cranien

Les aspects purement médicaux des traumatisés crânio-cérébraux se compose des matières suivantes à intégrer :

• Epidémiologie et Physiopathologie des traumatisés crânio-cérébraux

  Le traumatisme cranio-encéphalique (TCE) ou traumatisme cranio-cérébral (TCC) est défini comme une altération de la fonction cérébrale (mise en évidence au scanner ou à l’IRM), ou une autre évidence de pathologie cérébrale (comme de l’épilepsie, ou bien des troubles cognitifs). Cette altération est causée par une force extérieure (coup direct, phénomène de décélération ou « blast »)

• Les soins primaires et la réanimation en phase aiguë en cas de traumatisme cranien

Après l’accident, le traumatisé crânio-cérébral grave ou modéré doit être conduit par le SAMU auprès d’un établissement de soins disposant d’urgences bénéficiant d’un service de réanimation. Le patient doit bénéficier d’une évaluation dans les 15 minutes de son arrivée.

Il est recommandé de réaliser à minima un scanner lors de l’admission dans les 8 heures au grand maximum de son admission. Il n’est plus recommandé d’effectuer des radiographies de crâne standard sauf chez l’enfant dont on soupçonne un cas de maltraitance. En fonction de l’état clinique du patient, l’équipe médicale peut être confrontée à plusieurs pathologies qui nécessitent un traitement personnalisé outre le traitement de lésions médullaires. Le TC sévère consiste le plus souvent en des lésions intracrâniennes focales ou des lésions intracrâniennes diffuses.

• Phases cliniques et filière de soins des traumatisés crânio-cérébraux

Le patient stabilisé peut nécessiter d’ une orientation en unité d’éveil. Cette unité doit être à proximité d’une unité de réanimation, afin de faire face à une éventuelle complication grave.

Compte tenu des spécificités des patients cérébro-lésés, ceux-ci sont pris en charge par une équipe pluridisciplinaire spécialisée comprenant médecins, infirmières, aide-soignants, kinésithérapeutes, ergothérapeutes, orthophonistes, psychologues, psychomotriciens, assistante sociale, avec la mise en place d’un programme multidisciplinaire coordonné, structuré et personnalisé. L’objectif : stimuler le patient en fonction de ses lésions et de sa progression.

• Pronostic et prise en charge rééducative précoce en réanimation des traumatisés crânio-cérébraux

A la sortie de l’unité d’éveil, le patient est orienté vers une prise en charge en MPR. Mais il peut aussi être accueilli dans une unité pour personnes en état végétatif chronique ou en état pauci-relationnel.

Dès 1996, le Comité Technique Régional de Soins de Suite et de Réadaptation Rhône Alpes déclaré que :

« La sortie de réanimation doit se faire pour tous les traumatisés crânio -encéphaliques vers des services d’accueil que l’on peut qualifier de services de rééducation post – réanimation (SRPR), spécialisés dans cette pathologie » (Comité Technique Régional de Soins de Suite et de Réadaptation Rhône Alpes (COTER RA) – Fiche N°5 – Les comas – 1996 ; p. 36).

L’organisation des soins au sein de l’unité de MPR doit être formalisée (protocoles de soins) et le personnel, spécifiquement formé. Ces structures peuvent fonctionner selon la gravité des lésions à traiter dans le cadre d’une hospitalisation ou bien d’hôpital de jour.

Parallèlement à cela, une prise en charge des familles, dans l’écoute, l’information et l’accompagnement est mise en place afin de les associer au programme d’éveil. L’assistance sociale à un rôle important à jouer, tout comme l’orientation vers des associations d’aide aux familles de traumatisés crâniens. Mais la prise en charge psychologique et psychiatrique du traumatisé crânien est tout aussi déterminante pour une bonne réinsertion

• Epilepsie post-traumatique et myoclonies

Il ne faut pas confondre la crise comitiale unique et l’épilepsie.

En effet, la crise d’épilepsie est définie de la manière suivante. Ce sont les signes neurologiques brefs et stéréotypés de survenue brutale et inopinée. Ils sont en rapport avec une décharge paroxystique, hypersynchrone et auto-entretenue d’une population de neurones corticaux hyper-excitables.

L’épilepsie est quant à elle une affection neurologique chronique. Elle est définie depuis 2005 par la ligue internationale. Elle s’oppose à l’épilepsie par une prédisposition cérébrale à générer des crises épileptiques dites « non provoquées ». C’est-à-dire non expliquées par un facteur causal « immédiat ».

Elle est caractérisée par la répétition à plus ou moins long terme de crises d’épilepsie.

Il faut différencier la cause de l’épilepsie du facteur favorisant (fatigue etc).

• Déficits visuels et neurovisuels

Il s’agit des trouble et déficits suite à un traumatisme cranien. La vision n’a pas de définition satisfaisante. C’est une manière d’élaborer une représentation mentale à partir d’une perception physique qui permet d’interagir avec l’environnement.

Le processus débute par un stimulus lumineux arrive au niveau de la rétine. La lumière est transformé en influx nerveux jusqu’au cerveau. Un codage particulier permet de reconstituer une image mentale. La rétine est un récepteur qui dès la périphérie permet de coder l’information grâce à un réseau neuronal. La voie visuelle principale part de l’oeil et va jusqu’à la région occipitale du cerveau.

Voici autant de notion à maitriser durant l’expertise médicale

• Positionnement du grand cérébro-lésé

• Trouble de la Mémoire : évaluation et rééducation des traumatisés crânio-cérébraux

La mémoire se compose de cinq systèmes de mémoire impliquant des réseaux neuronaux distincts bien qu’interconnectés : la mémoire de travail (à court terme) est au coeur du réseau. Celle sémantique et celle épisodique sont deux systèmes de représentation consciente à long terme. La mémoire procédurale permet des automatismes inconscients. Lorsqu’elle est perceptive, on la lie aux sens.

Cet ensemble complexe est indispensable à l’identité, à l’expression, au savoir, aux connaissances, à la réflexion et même à la projection de chacun dans le futur.

Son évaluation est primordiale pour l’expertise médicale. Votre avocat doit avoir nécessairement ces connaissances si vous êtes un traumatisé cranien.

• Particularités des traumatisés crânio-cérébraux chez les enfants

Les conséquences d’un traumatisme cranien chez un enfant sont souvent plus sévères que chez un adulte. La raison en est bien simple : le cerveau n’est pas entièrement constitué. En l’absence de base solide, l’enfant est un adulte en devenir qui subi un très grand handicap dans son développement.

L’évaluation d’un enfant traumatisé crânien est spécifique et délicate. Elle nécessite une très bonne connaissance du droit mais aussi et surtout de la médecine légale.

• Le traumatisé crânien « léger »

Les suites d’un traumatisé crânien léger peuvent être simple, mais les blessés présentent souvent un syndrome post commotionnel (SPC) transitoire.

Les états de stress traumatique, réaction psychologique au traumatisme, sont une entité bien définie. Le stress traumatique aigu de la phase initiale peut ou non évoluer vers un état chronique de syndrome de stress post traumatique. Les troubles cognitifs et comportementaux souvent isolés dominent le pronostic

Ainsi vous pouvez le constater, la défense par un avocat d’un cerébro lésée est spécifique. Les connaissances nécessaires de votre avocat en cas de traumatisme crânien le sont tout aussi.